Mentions légales

Publication
Site est édité par : iKNSA SASU au capital de 96 000 euros
RCS : Pontoise 814 789 319
Siège social : 12 rue des Chauffours - 95000 CERGY
Code APE : 6201Z
SIRET : 814 789 319 000 21
Directeur de la publication : Sookia Khalid
Hébergement : OVH - 140, quai du Sartel - 59100 Roubaix - France

Copyright et propriété intellectuelle Conception et réalisation :
Le présent site constitue une oeuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle. Il est la propriété exclusive de la société iKNSA.
Il en est de même de sa structure générale, de son arborescence, de ses formulaires et des textes figurant sur le Site tels que graphismes, photographies ainsi que toutes autres données. Le Site et les informations qui y figurent sont destinés à un usage qui est strictement réservé à l'Internaute et ne peuvent être reproduits, ni communiqués à des tiers, ni utilisés en tout ou partie, à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d'œuvres dérivées.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission totales ou partielles du Site ou de son contenu, ou plus généralement toute exploitation non autorisée par la Société iKNSA du site et des informations qui y sont diffusées constituent une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et engage la responsabilité de l'Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la propriété intellectuelle.